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Mercredi 14 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Yves Durand, rapporteur pour avis)
• Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Audition de M. Étienne Thobois, directeur général de l'association « Ambition olympique et paralympique Paris 2024 »
Présences en réunion -
Jeudi 17 septembre 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information sur les dix ans de la convention UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
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Réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition de Mme Catherine Trautmann, co-présidente du Haut Conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, co-secrétaire générale du Haut Conseil, sur l'avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
Présences en réunion
Annexe : résumé des échanges de la matinée -
Mercredi 27 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 2734) (Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure)
Information relative à la Commission
Présences en réunion
Corrèze (1re circonscription)
| Mandat clos le 3 mars 2016 (14e législature)