-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi
- 4. Questions sur les projets d’accords de libre-échange
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protection de la Nation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protection de la Nation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Développement régional de l’apprentissage
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Accord entre la France et l’Agence spatiale européenne sur le Centre spatial guyanais
- 3. Réseaux des chambres de commerce et d’industrie et des chambres de métiers et de l’artisanat.
- 4. Adaptation de la société au vieillissement
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Dialogue social et emploi
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Côte-d'Or (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)