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Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.
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Audition de M. Christian Mantei, directeur général d'Atout France (Agence de développement touristique de la France)
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Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international, sur la COP21
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Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
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Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, consacrée au tourisme
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Mardi 15 décembre 2015Session 2015 – 2016
Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Examen de la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation (n° 3280) (Mme Brigitte Allain, rapporteure) -
Audition de Mme Martine Pinville, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Examen du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 3262) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes en activité dégradées des ministères de la défense et de l'intérieur par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (n° 2817) (M. François de Mazières, rapporteur). -
Mardi 24 novembre 2015Session 2015 – 2016
Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2015 (Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis) (n° 3217)
Informations relatives à la commission -
Mardi 17 novembre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (n° 3052) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
Présentation du rapport au Gouvernement de Mme Fanny Dombre Coste : « Favoriser la transmission d'entreprise en France » -
Mardi 17 novembre 2015Session 2015 – 2016
Examen pour avis de la proposition de loi d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (n° 3022) (M. Dominique Potier, rapporteur pour avis)
Dordogne (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)