M. Christophe Cavard

Socialiste, écologiste et républicain

Gard (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 février 2017

Question au Gouvernement n° 4627 de M. Christophe Cavard

Rubrique : arts et spectacles

Titre : festivals

Question posée en séance
7 juin 2016

Question orale sans débat n° 1515 de M. Christophe Cavard

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : LGV

Réponse publiée le 16 juin 2016
23 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3754 de M. Christophe Cavard

Rubrique : politique extérieure

Titre : lutte contre le terrorisme

Question posée en séance
12 mai 2015

Question orale sans débat n° 1035 de M. Christophe Cavard

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Réponse publiée le 20 mai 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78346 de M. Christophe Cavard

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de formation professionnelle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 avril 2015

Question au Gouvernement n° 2788 de M. Christophe Cavard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : hydrocarbures

Question posée en séance
18 septembre 2014

Question au Gouvernement n° 2112 de M. Christophe Cavard

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Question posée en séance
29 juillet 2014

Question écrite n° 61774 de M. Christophe Cavard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : hydrocarbures

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 juin 2014

Question au Gouvernement n° 1988 de M. Christophe Cavard

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question posée en séance
20 mai 2014

Question écrite n° 55923 de M. Christophe Cavard

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014

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M. Christophe Cavard

Questions posées (archives)