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Mardi 17 juin 2014Session 2013 – 2014
Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'économie, sociale et solidaire (n° 2006) (M. Yves Blein, rapporteur)
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Mardi 17 juin 2014Session 2013 – 2014
Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat avec modifications, relatif à l'économie, sociale et solidaire (n° 2006) (M. Yves Blein, rapporteur)
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Mercredi 21 mai 2014Session 2013 – 2014
Examen pour avis des articles 1er, 2, 3, 4, 5, 10, 11 et 16 du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Olivier Faure, rapporteur pour avis)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, de Mmes Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects, Sandrine Duchêne, directrice générale adjointe du Trésor, et MM. Bruno Rousselet, directeur général des finances publiques, et Denis Morin, directeur du budget, sur le référé de la Cour des comptes relatif aux prévisions de recettes fiscales de l'État
Présences en réunion -
Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2014 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Mardi 3 décembre 2013Session 2013 – 2014
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Présences en réunion -
Mercredi 27 novembre 2013Session 2013 – 2014
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2013 (n° 1547) (M. Christian Eckert, rapporteur général).
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Jeudi 14 novembre 2013Session 2013 – 2014
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
Présences en réunion -
Mercredi 6 novembre 2013Session 2013 – 2014
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
Examen :
des articles 53 à 60 non rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
Informations relatives à la commission
Présences en réunion -
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (Mme Valérie Rabault, rapporteure pour avis)
Présences en réunion
Haute-Garonne (8e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)