M. Christophe Borgel

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 novembre 2013

Question écrite n° 42521 de M. Christophe Borgel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 décembre 2015
17 septembre 2013

Question écrite n° 37674 de M. Christophe Borgel

Rubrique : travail

Titre : contrats

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 septembre 2013

Question écrite n° 37562 de M. Christophe Borgel

Rubrique : politiques communautaires

Titre : aides communautaires

Réponse publiée le 7 janvier 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37221 de M. Christophe Borgel

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 29 octobre 2013
23 mai 2013

Question au Gouvernement n° 872 de M. Christophe Borgel

Rubrique : industrie

Titre : pharmacie

Question posée en séance
19 mars 2013

Question écrite n° 21230 de M. Christophe Borgel

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 7 mai 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17871 de M. Christophe Borgel

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 17 juin 2014
18 septembre 2012

Question écrite n° 5013 de M. Christophe Borgel

Rubrique : voirie

Titre : péages

Réponse publiée le 4 décembre 2012
12 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 15 de M. Christophe Borgel

Rubrique : industrie

Titre : pharmacie

Question posée en séance

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