M. Gilles Savary

Socialiste, écologiste et républicain

Gironde (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1385 de M. Gilles Savary

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Question posée en séance
5 novembre 2013

Question écrite n° 41870 de M. Gilles Savary

Rubrique : sécurité routière

Titre : deux-roues motorisés

Réponse publiée le 10 juin 2014
15 octobre 2013

Question écrite n° 40036 de M. Gilles Savary

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 3 décembre 2013
30 juillet 2013

Question écrite n° 35205 de M. Gilles Savary

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes directes

Réponse publiée le 20 août 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32934 de M. Gilles Savary

Rubrique : travail

Titre : contrats

Réponse publiée le 1er avril 2014
16 juillet 2013

Question écrite n° 32345 de M. Gilles Savary

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 29 avril 2014
28 mai 2013

Question écrite n° 27175 de M. Gilles Savary

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 23 juillet 2013
2 avril 2013

Question écrite n° 22560 de M. Gilles Savary

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viandes

Réponse publiée le 2 juillet 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13039 de M. Gilles Savary

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 16 avril 2013
24 octobre 2012

Question au Gouvernement n° 196 de M. Gilles Savary

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viticulture

Question posée en séance

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M. Gilles Savary

Questions posées (archives)