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- 1. Hommage aux victimes des attentats de Bruxelles
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Création, architecture et patrimoine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Participation des employeurs à l’effort de construction
- 3. Reconquête de la biodiversité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Reconquête de la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Reconquête de la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population
- 3. Reconquête de la biodiversité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Reconquête de la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Reconquête de la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Démission d’un député
- 2. Réforme de la prescription en matière pénale
- 3. Rémunération du capital des sociétés coopératives
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Interdiction de licenciement à la suite d’un congé maternité
- 2. Protection des forêts contre l’incendie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Obsèques de Mme la députée Sophie Dessus
- 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs
- 5. Droit individuel à la formation pour les élus locaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)