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Samedi 10 janvier 2026Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour de la veille
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Mercredi 10 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Suite de l'examen pour avis, par délégation, des articles 1er, 1er bis, 3 à 3 ter, 9, 9 bis, 14, 15, 18 à 20 quater et 23 à 23 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115)
- Examen pour avis, par délégation, de l'article 8 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (M. Benjamin DIRX, rapporteur pour avis)partager -
Mardi 9 décembre 2025Session 2025 – 2026
- Examen pour avis, par délégation, des articles 1er, 1er bis, 3 à 3 ter, 9, 9 bis, 14, 15, 18 à 20 quater et 23 à 23 ter du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115)
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Dimanche 9 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- Travail, emploi et administration des ministères sociaux (M. Emmanuel MAUREL et Mme Estelle MERCIER, rapporteurs spéciaux)
- Recherche et enseignement supérieur :
o Enseignement supérieur et vie étudiante (MM. Thomas CAZENAVE et Charles SITZENSTUHL, rapporteurs spéciaux) ;
o Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Pierre HENRIET, rapporteurs spéciaux).
- Gestion des finances publiques (M. Jérôme LEGAVRE, rapporteur spécial) ;
- Gestion des finances publiques : Lutte contre l'évasion fiscale (Mme Mathilde FELD et M. Nicolas SANSU, rapporteurs spéciaux) ;
- Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Claire MARAIS-BEUIL, rapporteure spéciale) ;
- Régimes sociaux et de retraite ; Pensions (M. Aurélien LE COQ, rapporteur spécial) ;
- Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale) ;
- Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial).partager -
Jeudi 6 novembre 2025Session 2025 – 2026
suite de l'ordre du jour du matin.
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Mardi 4 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (M. Emmanuel MANDON, rapporteur spécial)partager -
Jeudi 23 octobre 2025partager
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Lundi 20 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Lundi 20 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Lundi 20 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Nomination de rapporteurs
– Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)partager
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