M. Denys Robiliard

Socialiste, écologiste et républicain

Loir-et-Cher (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur thématique
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 16 décembre 2014 au 7 août 2015
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 13 décembre 2014 au 7 août 2015
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 12 juillet 2014 au 6 janvier 2015
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 24 juillet 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Membre
    - Epuisement professionnel
      - Du 7 juin 2016 au 15 février 2017
    - Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
      - Du 15 octobre 2015 au 20 février 2017
    - Mission d'information relative au paritarisme
      - Du 9 juillet 2015 au 21 juin 2016
    - Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
      - Du 25 juillet 2012 au 17 avril 2013
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 24 mai 2016 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 19 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Viticulture
      - Du 25 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Politiques de la ruralité
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Question du Tibet
      - Du 11 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 8 février 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Jardins, paysage et horticulture
      - Du 19 février 2014 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Cap-Vert
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Haïti
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tunisie
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Cap-Vert
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la Libye
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017

M. Denys Robiliard

Fonctions (archives)