-
I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur l'interdiction de certains pesticides qui contribuent à la mortalité des abeilles.
II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le mode d'élection des représentants français au Parlement européen.
III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur le quatrième « paquet ferroviaire ».
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur l'interdiction de certains pesticides qui contribuent à la mortalité des abeilles.
II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le mode d'élection des représentants français au Parlement européen.
III. Examen du rapport d'information de M. Gilles Savary sur le quatrième « paquet ferroviaire ».
IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution -
Mardi 26 mars 2013Session 2012 – 2013
Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
-
Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires européennes, de Mme Androulla Vassiliou, Commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse
-
I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse.
II. Examen de la proposition de résolution de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur la réforme de la politique commune de la pêche -
I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse.
II. Examen de la proposition de résolution de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur la réforme de la politique commune de la pêche -
Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué des transports, de la mer et de la pêche, sur les politiques européennes des transports et de la pêche
-
Audition, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
-
Audition, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'Aménagement du territoire, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche.
-
Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Lefas, président de la 3ème chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes, réalisé à la demande de la Commission des finances de l'Assemblée nationale, relatif à l'orientation à la fin du collège
Information relative à la Commission
Présences en réunion
Loire-Atlantique (6e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)