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Jeudi 13 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Audition de M. Sébastien Martin, ministre délégué auprès du ministre de l'Économie, des Finances et la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'Industrie.
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Mercredi 12 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour du matin
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Vendredi 7 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'ordre du jour du matin.
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Vendredi 7 novembre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
- Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Vincent TREBUCHET, rapporteur spécial)
- Culture :
o Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur spécial) ;
o Patrimoines (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial).
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)partager -
Mercredi 5 novembre 2025Session 2025 – 2026
- Examen, en application de l'article 148 du Règlement, de la pétition intitulée « Non à la Loi Duplomb - Pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective » (n° 3014) (Mmes Hélène Laporte et Aurélie Trouvé, rapporteures).
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à interdire l'importation en France de produits agricoles et denrées alimentaires contenant de l'acétamipride et à abroger la loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 1959) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à l'établissement de l'égalité d'accès au service public postal en outre-mer (n° 1962).partager -
Mardi 28 octobre 2025Session 2025 – 2026
Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) :
. Transports terrestres et fluviaux (M. Bérenger Cernon, rapporteur pour avis) ;
. Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis) ;
. Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Jean-Victor Castor, rapporteur pour avis).partager -
Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
suite de l'examen pour avis des crédits budgétaires « Agriculture » (Mme Manon Meunier, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).
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Mercredi 22 octobre 2025Session 2025 – 2026
Création d'une mission d'information sur l'évolution du pouvoir d'achat en France depuis 2017 au regard des indicateurs de prix et de consommation ;
Nomination d'un rapporteur pour avis, avec délégation au fond, sur les articles 13, 14, 17, 18, 19, 20 et 24 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) ;
Examen de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (n° 1837) (Mme Hélène Laporte, rapporteure) ;
Examen pour avis des crédits budgétaires « Agriculture » (Mme Manon Meunier, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).
En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 18 octobre 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.partager -
Mardi 21 octobre 2025Session 2025 – 2026
– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)
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Mardi 14 octobre 2025Session 2025 – 2026
Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat, de M. Stéphane Séjourné, vice-président exécutif pour la prospérité et la stratégie industrielle de la Commission européenne.
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