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Réponse publiée le 21 mars 2017
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28 janvier 2014Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergies renouvelablesRéponse publiée le 4 novembre 2014
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28 janvier 2014Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : radioRéponse publiée le 18 février 2014
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14 novembre 2013Rubrique : agricultureTitre : politique agricoleQuestion posée en séance
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24 septembre 2013Rubrique : collectivités territorialesTitre : financesRéponse publiée le 5 novembre 2013
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17 septembre 2013Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : psychotropesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 24 décembre 2013
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13 août 2013Rubrique : retraites : généralitésTitre : réglementationRéponse publiée le 17 juin 2014
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16 juillet 2013Rubrique : produits dangereuxTitre : produits phytosanitairesRéponse publiée le 18 mars 2014
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16 juillet 2013Rubrique : handicapésTitre : allocations et ressourcesRéponse publiée le 5 novembre 2013