Audition de M. François-Michel Lambert sur la proposition de stratégie nationale « France Logistique 2025 »

Présentation du rapport de la mission d'information sur l'application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire (MM. Gilles Savary et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Information relative à la Commission

Examen du rapport et vote sur sa publication

Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)

En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Bernard Roman, candidat à la présidence de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Vote sur cette nomination

Communication de M. le Président
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lutter contre la discrimination à raison de la précarité sociale (n° 2885) (M. Michel Menard, rapporteur)
Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés en milieu urbain (n° 1698) (M. Rémi Pauvros, rapporteur)

En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Patrick Jeantet, candidat à la présidence déléguée du directoire de la SNCF

Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault
Présences en réunion

Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault