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Réponse publiée le 25 décembre 2012
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24 juillet 2012Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie hydroélectriqueRéponse publiée le 15 janvier 2013
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17 juillet 2012Rubrique : sportsTitre : sports mécaniquesRéponse publiée le 16 octobre 2012
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17 juillet 2012Rubrique : sportsTitre : installations sportivesRéponse publiée le 23 octobre 2012
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17 juillet 2012Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe d'apprentissageRéponse publiée le 30 octobre 2012
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17 juillet 2012Rubrique : handicapésTitre : transportsRéponse publiée le 24 mars 2015
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17 juillet 2012Rubrique : droit pénalTitre : politique pénaleRéponse publiée le 25 décembre 2012
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17 juillet 2012Rubrique : départementsTitre : suppressionQuestion close sans réponse le 2 février 2016
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17 juillet 2012Rubrique : coopération intercommunaleTitre : syndicats intercommunauxRéponse publiée le 27 novembre 2012
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17 juillet 2012Rubrique : collectivités territorialesTitre : sociétés d'économie mixteQuestion close sans réponse le 2 février 2016