M. Jean-Pierre Bouquet

Socialiste

Marne (5^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur spécial
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 27 juin 1991 au 1er avril 1993
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 12 juin 1991 au 20 juin 1991
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 27 juin 1991 au 1er avril 1993
      - Du 21 juin 1991 au 26 juin 1991
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 12 juin 1991 au 20 juin 1991
      - Du 23 juin 1988 au 11 juin 1991
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
      - Du 1er juin 1990 au 23 novembre 1990
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Grenade
      - Du 21 décembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - France République de Hongrie
      - Du 17 octobre 1989 au 1er avril 1993
    - France Grenade
      - Du 21 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 27 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 29 septembre 1992 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Juge suppléant
    - Haute Cour
      - Du 18 novembre 1992 au 1er avril 1993
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission consultative pour la production de carburants de substitution
      - Du 21 décembre 1990 au 1er avril 1993
      - Du 2 décembre 1988 au 20 décembre 1990
    - Commission générale du conseil supérieur du cheval
      - Du 19 octobre 1990 au 1er avril 1993

M. Jean-Pierre Bouquet

Fonctions (archives)