M. Joaquim Pueyo

Socialistes et apparentés

Orne (1^re circonscription) | Mandat clos le 2 août 2020 (15^e législature)

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11 novembre 2014

Question écrite n° 68609 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 6 janvier 2015
29 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2239 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : agriculture

Titre : produits agricoles

Question posée en séance
30 septembre 2014

Question écrite n° 65374 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 11 août 2015
30 septembre 2014

Question écrite n° 65348 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 21 octobre 2014
30 septembre 2014

Question écrite n° 65223 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 30 décembre 2014
23 septembre 2014

Question écrite n° 64706 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 22 décembre 2015
2 septembre 2014

Question écrite n° 63444 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 16 septembre 2014
2 septembre 2014

Question écrite n° 63365 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 18 novembre 2014
24 juin 2014

Question écrite n° 58126 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 12 août 2014
13 mai 2014

Question écrite n° 55380 de M. Joaquim Pueyo

Rubrique : étrangers

Titre : droit d'asile

Réponse publiée le 16 septembre 2014

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M. Joaquim Pueyo

Questions posées (archives)