M. Nicolas Bays

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (12^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre suppléant
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 11 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - La filière munitions
      - Du 17 décembre 2014 au 16 décembre 2015
  - Membre
    - Bilan et mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense
      - Du 17 décembre 2014 au 9 décembre 2015
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 17 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Filière brassicole
      - Du 8 octobre 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Famille et adoption
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 20 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 14 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 17 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 28 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie de défense
      - Du 14 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Filière brassicole
      - Du 23 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Action humanitaire
      - Du 25 février 2014 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Djibouti
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Bahrein
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France-Brunei
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pologne
      - Du 7 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Qatar
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Italie
      - Du 6 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Bahrein
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Brunei
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Djibouti
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Emirats Arabes Unis
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pologne
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Qatar
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Roumanie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Groupe français de l'Union interparlementaire (U.I.P.)
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017

M. Nicolas Bays

Fonctions (archives)