M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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5 novembre 2013

Question écrite n° 41657 de M. Jacques Cresta

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 4 février 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41543 de M. Jacques Cresta

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 25 février 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41501 de M. Jacques Cresta

Rubrique : état civil

Titre : officiers de l'état civil

Réponse publiée le 24 décembre 2013
5 novembre 2013

Question écrite n° 41499 de M. Jacques Cresta

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Réponse publiée le 28 juin 2016
5 novembre 2013

Question écrite n° 41495 de M. Jacques Cresta

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 novembre 2013

Question écrite n° 41488 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 18 février 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41458 de M. Jacques Cresta

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 3 décembre 2013
5 novembre 2013

Question écrite n° 41446 de M. Jacques Cresta

Rubrique : énergie et carburants

Titre : chauffage

Réponse publiée le 8 avril 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41414 de M. Jacques Cresta

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 14 janvier 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41388 de M. Jacques Cresta

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 20 mai 2014

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