M. Jacques Cresta

Socialiste, écologiste et républicain

Pyrénées-Orientales (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°55 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

23 décembre 2014

Question écrite n° 71790 de M. Jacques Cresta

Rubrique : espace

Titre : politique spatiale

Réponse publiée le 14 juillet 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71752 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : assistants d'éducation

Réponse publiée le 19 mai 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71749 de M. Jacques Cresta

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 décembre 2014

Question écrite n° 71734 de M. Jacques Cresta

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Réponse publiée le 11 octobre 2016
23 décembre 2014

Question écrite n° 71720 de M. Jacques Cresta

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Réponse publiée le 28 avril 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71710 de M. Jacques Cresta

Rubrique : économie sociale

Titre : normes

Réponse publiée le 7 juillet 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71707 de M. Jacques Cresta

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 17 février 2015
23 décembre 2014

Question écrite n° 71680 de M. Jacques Cresta

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Question sans réponse
23 décembre 2014

Question écrite n° 71583 de M. Jacques Cresta

Rubrique : animaux

Titre : animaux domestiques

Réponse publiée le 20 janvier 2015
16 décembre 2014

Question écrite n° 71551 de M. Jacques Cresta

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 juillet 2015

...

137

Page n°55 : 10 résultats affichés sur un total de 1364

M. Jacques Cresta

Questions posées (archives)