• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90576 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89504 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89378 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89321 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89313 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : rythmes scolaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89200 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : architecture

  Titre : politique architecturale

  Réponse publiée le 17 janvier 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89194 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 15 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89168 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 15 septembre 2015

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  Question écrite n° 88257 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : entreprises

  Titre : statut

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85125 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : bisphénol A

  Réponse publiée le 26 juillet 2016