M. Claude Sturni

Les Républicains

Bas-Rhin (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 février 2014

Question écrite n° 48683 de M. Claude Sturni

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 16 septembre 2014
28 janvier 2014

Question écrite n° 48419 de M. Claude Sturni

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : activités de plein air

Réponse publiée le 16 septembre 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47997 de M. Claude Sturni

Rubrique : politique extérieure

Titre : Syrie

Réponse publiée le 25 février 2014
21 janvier 2014

Question écrite n° 47860 de M. Claude Sturni

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 6 mai 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45923 de M. Claude Sturni

Rubrique : voirie

Titre : A 35

Réponse publiée le 4 mars 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45916 de M. Claude Sturni

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 août 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45910 de M. Claude Sturni

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 février 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45903 de M. Claude Sturni

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45865 de M. Claude Sturni

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 décembre 2013

Question écrite n° 45811 de M. Claude Sturni

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 6 mai 2014

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