Mme Béatrice Santais

Socialiste, écologiste et républicain

Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 juillet 2013

Question écrite n° 31567 de Mme Béatrice Santais

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 6 mai 2014
18 juin 2013

Question écrite n° 29946 de Mme Béatrice Santais

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Réponse publiée le 2 juillet 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22448 de Mme Béatrice Santais

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 8 octobre 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21703 de Mme Béatrice Santais

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce de détail

Réponse publiée le 16 juillet 2013
19 février 2013

Question orale sans débat n° 170 de Mme Béatrice Santais

Rubrique : recherche

Titre : établissements

Réponse publiée le 1er mars 2013
21 août 2012

Question écrite n° 3313 de Mme Béatrice Santais

Rubrique : voirie

Titre : tunnels

Réponse publiée le 23 octobre 2012
21 août 2012

Question écrite n° 3172 de Mme Béatrice Santais

Rubrique : élevage

Titre : bovins et ovins

Réponse publiée le 2 octobre 2012

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