• Compte rendu de la deuxième séance du mardi 19 novembre 2024

  (48^e)

  • Partager le compte rendu
  • Télécharger le PDF

  partager

  • Présidence de Mme Clémence Guetté
  • 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
    • Première partie (suite)
      • Article 3 et état A (suite)
        • Amendement n^o 139, 26
        • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
        • M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 6 et 60
        • M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 61, 7, 23, 62 et 25
    • Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
      • Suspension et reprise de la séance
  • 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
    • Présentation
      • Mme Rachida Dati, ministre de la culture
      • M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
      • Mme Sophie Taillé-Polian, présidente de la commission spéciale
    • Motion de rejet préalable
      • M. Aurélien Saintoul
    • Discussion générale
      • M. Erwan Balanant
      • M. Stéphane Lenormand
      • Mme Soumya Bourouaha
      • M. Olivier Fayssat
      • M. Philippe Ballard
      • Mme Céline Calvez
      • M. Louis Boyard
      • M. Emmanuel Grégoire
      • Mme Virginie Duby-Muller
      • M. Emmanuel Duplessy
      • M. Jérémie Patrier-Leitus
      • Mme Sophie Errante
      • Mme Rachida Dati, ministre
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de Mme Clémence Guetté
  • 1. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
    • Première partie (suite)
      • Article 3 et état A (suite)
        • Amendement n^o 139, 26
        • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
        • M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 6 et 60
        • M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 61, 7, 23, 62 et 25
    • Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
      • Suspension et reprise de la séance
  • 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
    • Présentation
      • Mme Rachida Dati, ministre de la culture
      • M. Denis Masséglia, rapporteur de la commission spéciale
      • Mme Sophie Taillé-Polian, présidente de la commission spéciale
    • Motion de rejet préalable
      • M. Aurélien Saintoul
    • Discussion générale
      • M. Erwan Balanant
      • M. Stéphane Lenormand
      • Mme Soumya Bourouaha
      • M. Olivier Fayssat
      • M. Philippe Ballard
      • Mme Céline Calvez
      • M. Louis Boyard
      • M. Emmanuel Grégoire
      • Mme Virginie Duby-Muller
      • M. Emmanuel Duplessy
      • M. Jérémie Patrier-Leitus
      • Mme Sophie Errante
      • Mme Rachida Dati, ministre
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

  Voir le compte rendu