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Mercredi 25 novembre 2015Session 2015 – 2016
Examen de la proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes en activité dégradées des ministères de la défense et de l'intérieur par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (n° 2817) (M. François de Mazières, rapporteur) 2
Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus (n° 3146) (M. Yves Jégo, rapporteur) -
Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et examen du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'INA (M. Jacques Cresta, rapporteur)
Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 de l'INA
Présences en réunion -
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), accompagné de Mme Martine Lombard et de M. Jacques Stern
Examen de la proposition de loi tendant à favoriser la baisse de la production de CO2 par le développement de l'effacement électrique diffus (n° 3146) (M. Yves Jégo, rapporteur)
Informations relatives à la commission -
Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la réforme territoriale, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
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Lundi 2 novembre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
- Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Jacques Cresta, rapporteur pour avis)
- Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
- Livre et industries culturelles (Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure pour avis)
• Vote des crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
- Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Mercredi 28 octobre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
• Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
- Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
Présences en réunion -
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
Présences en réunion -
Jeudi 17 septembre 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 16 septembre 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
Présences en réunion
Yvelines (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)