-
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ãlection des sénateurs
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite) (n° 825)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Recherche sur lâembryon et les cellules souches embryonnaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (Discussion générale commune)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Consommation (n° 1156) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Déclaration du Gouvernement, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur l'immigration professionnelle et étudiante, et débat sur cette déclaration
-
- 1. Séparation et régulation des activités bancaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Vaucluse (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)