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Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Jean-Yves, Caullet, rapporteur pour avis)
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Nomination du Bureau
Désignation du rapporteur -
Mercredi 20 novembre 2013Session 2013 – 2014
Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur l'affichage environnemental (Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier, rapporteurs)
Information relative à la Commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jégouzo, professeur émérite de Paris I-Panthéon-Sorbonne, sur le préjudice écologique
Information relative à la commission -
Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des matières et déchets radioactifs avec la participation de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur de l'industrie nucléaire (direction générale de l'énergie et du climat), M. Sylvain Granger, directeur de la division du combustible nucléaire (EDF) et M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire (Greenpeace France)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur l'agro-écologie
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Mercredi 17 juillet 2013Session 2012 – 2013
Examen pour avis du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)
Information relative à la commission -
Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs (MM. Christophe Bouillon et Julien Aubert, rapporteurs)
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Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
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Mercredi 26 juin 2013Session 2012 – 2013
Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Vaucluse (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)