M. Yannick Moreau

Les Républicains

Vendée (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 10 octobre 2015 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 15 septembre 2015
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 16 septembre 2015 au 9 octobre 2015
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation, ainsi que de protection des personnes et des biens
      - Du 10 décembre 2014 au 21 mai 2015
- Missions d'information
  - Membre
    - Avenir des filières d'élevage
      - Du 22 juillet 2015 au 30 mars 2016
    - Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 25 janvier 2014 au 28 octobre 2014
    - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
      - Du 23 mai 2014 au 2 octobre 2014
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 26 novembre 2013 au 14 mai 2014
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 27 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 31 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Papier et imprimés
      - Du 16 mai 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Région du Kurdistan irakien
      - Du 1er juillet 2014 au 20 juin 2017
    - Protection et développement du littoral
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Chrétiens d'Orient
      - Du 23 juillet 2014 au 20 juin 2017
    - Changements climatiques
      - Du 11 mars 2015 au 20 juin 2017
    - Déchets ménagers
      - Du 25 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - Arctique, Antarctique et Terres australes et antarctiques françaises
      - Du 11 mars 2015 au 20 juin 2017
    - Famille et adoption
      - Du 27 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politique portuaire
      - Du 11 mars 2015 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Secrétaire
    - France-Roumanie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Yemen
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Russie
      - Du 7 juillet 2015 au 20 juin 2017
    - France-Roumanie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Yemen
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 19 novembre 2014 au 20 juin 2017
    - France-Burkina Faso
      - Du 8 janvier 2014 au 20 juin 2017
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 1er septembre 2014 au 20 juin 2017

M. Yannick Moreau

Fonctions (archives)