-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 3. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Renseignement
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Droit d’accès à la restauration scolaire
- 2. Droit d’option départemental
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Convention de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées
- 2. Accord France-Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d’activités des centres culturels
- 3. Exercice de leur mandat par les élus locaux
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Libération d’un otage français
- 2. Souhaits de bienvenue à Mme la présidente de l’Assemblée parlementairedu Conseil de l’Europe
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 5. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 6. Réforme de l’asile
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Vendée (5e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)