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8 octobre 2013Rubrique : enseignement : personnelTitre : auxiliaires de vie scolaireRéponse publiée le 15 octobre 2013
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23 juillet 2013Rubrique : emploiTitre : politique de l'emploiRéponse publiée le 17 septembre 2013
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19 juin 2013Rubrique : politique extérieureTitre : SyrieQuestion posée en séance
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18 juin 2013Rubrique : politique extérieureTitre : aide au développementRéponse publiée le 6 août 2013
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11 juin 2013Rubrique : télécommunicationsTitre : InternetQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 7 janvier 2014
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19 février 2013Rubrique : industrieTitre : télécommunicationsRéponse publiée le 25 mars 2014
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19 février 2013Rubrique : aménagement du territoireTitre : zones urbaines sensiblesRéponse publiée le 1er mars 2013
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29 janvier 2013Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiquesTitre : défenseRéponse publiée le 12 mars 2013
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4 décembre 2012Rubrique : enseignement supérieurTitre : oeuvres universitairesRéponse publiée le 19 février 2013