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14 juin 2016Rubrique : enseignement secondaireTitre : élèvesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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14 juin 2016Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : récupération des déchetsRéponse publiée le 27 septembre 2016
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14 juin 2016Rubrique : associationsTitre : associations sportivesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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14 juin 2016Rubrique : associationsTitre : associations à but non lucratifQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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14 juin 2016Rubrique : animauxTitre : réglementationQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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7 juin 2016Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 16 juin 2016
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16 décembre 2015Rubrique : enseignementTitre : politique de l'éducationQuestion posée en séance
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17 novembre 2015Rubrique : transports ferroviairesTitre : TGVRéponse publiée le 25 novembre 2015
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13 octobre 2015Rubrique : ventes et échangesTitre : vente en ligneQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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13 octobre 2015Rubrique : travailTitre : réglementationQuestion close sans réponse le 20 juin 2017