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Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales, et M. Hervé Drouet, directeur
Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
Mme Michèle Laporte, directrice générale de Medicat-Partner, et M. Christophe Toulemonde, directeur de Securex Medical Services
Dr Bernard Schmitt, directeur régional du service médical d'Île-de-France, et Dr Aïda Jolivet, médecin conseil chef de service responsable du pôle contrôle des prestations et relations avec les assurés, Dr François-Xavier Brouck, médecin conseil chef de service responsable de l'échelon local du service médical de Paris, et Dr Pascale Peyre-Costa, médecin conseil chef de service responsable de l'échelon local du service médical de l'Essonne -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales, et M. Hervé Drouet, directeur
Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
Mme Michèle Laporte, directrice générale de Medicat-Partner, et M. Christophe Toulemonde, directeur de Securex Medical Services
Dr Bernard Schmitt, directeur régional du service médical d'Île-de-France, et Dr Aïda Jolivet, médecin conseil chef de service responsable du pôle contrôle des prestations et relations avec les assurés, Dr François-Xavier Brouck, médecin conseil chef de service responsable de l'échelon local du service médical de Paris, et Dr Pascale Peyre-Costa, médecin conseil chef de service responsable de l'échelon local du service médical de l'Essonne -
Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le projet de loi portant création du contrat de génération
Présences en réunion -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
Mme Mireille Elbaum, présidente du Haut Conseil du financement de la protection sociale, et M. Laurent Caussat, secrétaire général
Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, Mme Valérie Corman, directrice de la protection sociale au Mouvement des entreprises de France, et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale
M. Michel Brault, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, M. Franck Duclos, directeur de la santé, et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, M. Olivier de Cadeville, directeur délégué aux opérations, et Mme Véronika Levendof, responsable de la mission relations avec le Parlement et veille législative -
Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
Mme Mireille Elbaum, présidente du Haut Conseil du financement de la protection sociale, et M. Laurent Caussat, secrétaire général
Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, Mme Valérie Corman, directrice de la protection sociale au Mouvement des entreprises de France, et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale
M. Michel Brault, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, M. Franck Duclos, directeur de la santé, et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, M. Olivier de Cadeville, directeur délégué aux opérations, et Mme Véronika Levendof, responsable de la mission relations avec le Parlement et veille législative -
Examen, en vue de la lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou et Mme Geneviève Lévy, rapporteurs)
Présences en réunion -
Mercredi 28 novembre 2012Session 2012 – 2013
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la création de la banque publique d'investissement (n° 298) (M. Guillaume Bachelay, rapporteur)
Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion -
Mercredi 28 novembre 2012Session 2012 – 2013
Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, et de M. Michel Sapin, ministre du Travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur des amendements du Gouvernement au projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
Suite de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 403) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
Présences en réunion -
Mercredi 21 novembre 2012Session 2012 – 2013
Examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 415) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, M. Michel Issindou, et Mme Geneviève Levy, rapporteurs)
Amendements examinés par la commission
Examen, en première lecture, de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux visant à permettre aux mutuelles de mettre en place des réseaux de soins (n° 296) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion -
Auditions, ouvertes à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Élizabeth Le Hot, secrétaire générale
M. Philippe Didier-Courbin, chef du service des politiques sociales et médico-sociales, adjoint à la directrice générale de la cohésion sociale du ministère des affaires sociales et de la santé, et Mme Florence Lianos, sous-directrice de l'enfance et de la famille
Informations relatives à la mission 20
Hauts-de-Seine (12e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)