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— Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation au Mali
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Audition, conjointe avec la commission de la défense et des forces armées, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation au Mali.
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Audition, ouverte à la presse, de M. Tièman Hubert Coulibaly, ministre des affaires étrangères de la République du Mali.
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Mercredi 14 novembre 2012Session 2012 – 2013
Trois conventions fiscales avec les Philippines (n° 295), les Pays-Bas (n° 306) et le Sultanat d'Oman (n° 307) M. Jean-Luc Drapeau, rapporteur pour avis
Convention du travail maritime de l'Organisation internationale du travail (n° 290) Mme Chantal Guittet, rapporteure.
Protection du patrimoine culturel subaquatique (n° 90) M. Jean Glavany, rapporteur.
Informations relatives aux missions d'information.
Informations relatives à la commission -
Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur l'Iran et le Sahel
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Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (ouverte à la presse)
Information de la commission -
Mardi 24 juillet 2012Session 2011 – 2012
Afghanistan traité d'amitié et de coopération (n° 101) M. Michel Vauzelle, rapporteur
Amendement à la convention sur la protection physique des matières nucléaires (n° 11) M. Guy-Michel Chauveau, rapporteur 11
Accord relatif aux pêches dans le sud de l'Océan Indien (n° 7) M. Serge Janquin, rapporteur 13
Informations relatives à la commission 15 -
Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (ouverte à la presse)
Français établis hors de France (9e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)