M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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31 août 2004

Question écrite n° 46193 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : anciens combattants : structures administratives

Réponse publiée le 16 novembre 2004
31 août 2004

Question écrite n° 46192 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement

Titre : enseignements artistiques

Réponse publiée le 26 octobre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46099 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : cancer de la peau

Réponse publiée le 28 septembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46098 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : cancer de la peau

Réponse publiée le 28 septembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46096 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 5 octobre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46094 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 9 novembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46093 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 9 novembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46092 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 11 janvier 2005
24 août 2004

Question écrite n° 46057 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : droit pénal

Titre : outrages

Réponse publiée le 23 novembre 2004
24 août 2004

Question écrite n° 46055 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : politique extérieure

Titre : Croatie

Question sans réponse

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