M. Bruno Bourg-Broc

Union pour un Mouvement Populaire

Marne (4^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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2 juin 2003

Question écrite n° 19390 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 28 septembre 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19389 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 7 juillet 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19068 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 28 juillet 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18982 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 18 août 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18981 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 14 juillet 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18980 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : défense

Titre : armée de terre

Réponse publiée le 14 juillet 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18979 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
26 mai 2003

Question écrite n° 18978 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 31 août 2004
26 mai 2003

Question écrite n° 18977 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 14 juillet 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 18976 de M. Bruno Bourg-Broc

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations balnéaires

Réponse publiée le 14 juillet 2003

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