• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11086 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11085 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10981 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : sous-direction de l'état civil de Nantes

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10980 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : palais des Tuileries

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10979 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10972 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Parlement

  Titre : lois

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10941 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10922 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10625 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Somalie

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10346 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 14 juillet 2003