• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10345 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10294 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10293 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : agriculture

  Titre : truffes

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10291 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10124 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : diplômes

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10123 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10122 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10121 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10120 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 13 janvier 2003

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  Question écrite n° 10107 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports routiers

  Titre : politique des transports routiers

  Réponse publiée le 28 avril 2003