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16 février 2010Rubrique : sportsTitre : spéléologieRéponse publiée le 11 mai 2010
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16 février 2010Rubrique : élections et référendumsTitre : listes électoralesRéponse publiée le 10 août 2010
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16 février 2010Rubrique : administrationTitre : rapports avec les administrésRéponse publiée le 12 octobre 2010
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Réponse publiée le 10 août 2010
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2 février 2010Rubrique : enseignement secondaire : personnelTitre : PEGCRéponse publiée le 23 mars 2010
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2 février 2010Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : croix du combattant volontaireRéponse publiée le 2 mars 2010
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26 janvier 2010Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 6 avril 2010
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26 janvier 2010Rubrique : droit pénalTitre : outragesRéponse publiée le 4 mai 2010
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26 janvier 2010Rubrique : donations et successionsTitre : droits de successionRéponse publiée le 6 avril 2010
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26 janvier 2010Rubrique : collectivités territorialesTitre : compétencesRéponse publiée le 21 septembre 2010