Examen du rapport d'information sur l'influence culturelle des pays émergents (Mme Chantal Bourragué et M. Didier Mathus, co-rapporteurs)

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot sur l'enfance délaissée et l'adoption (Mme Michèle Tabarot, rapporteure) (n° 3739 rect, n° 4330.)

Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la situation en Afghanistan (ouverte à la presse)

Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la situation en Afghanistan.

Examen de la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot sur l'enfance délaissée et l'adoption (Mme Michèle Tabarot, rapporteure) (n° 3739 rect.)
Amendements examinés par la Commission

Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé des Affaires européennes, sur le mécanisme européen de stabilité et le pacte budgétaire (ouverte à la presse)
Informations relatives à la commission 13

Réunion sur la Corée du Nord, en présence de M. Pierre Rigoulot, directeur de l'Institut d'Histoire sociale, et de Mme Valérie Niquet, responsable Asie à la Fondation de la recherche stratégique (FRS) (ouverte à la presse)

Table ronde sur la kafala réunissant : Mme Marie-Catherine Gaffinel, magistrate du bureau du droit des personnes et de la famille, à la direction des affaires civiles et du sceau du ministère de la Justice et des libertés, M. Jean de Croone, adjoint au directeur de l'immigration du ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Mme Edith Sudre, adjointe au directeur du service de l'adoption internationale du ministère des Affaires étrangères, Mme Marie-José Le Pollotec, responsable du bureau de la protection des mineurs et de la famille au sein de la sous direction de la protection des droits de personnes du ministère des Affaires étrangères, Mme Martine Timsit, directrice des études et réformes auprès du Défenseur des droits, Mme Malika Bouziane, présidente de l'Association de parents adoptifs d'enfants recueillis par kafala (APAERK) et Mme Linda Arif, juriste, Mme Zora Zemma, présidente adjointe de l'association des parents adoptifs d'enfants nés en Algérie et au Maroc (PARAENAM), M. Jamel Daoudi, membre de l'association Kafala.fr.

Audition de Me Andréanne Sacaze, présidente de la commission « textes » du Conseil national des barreaux
Audition de Mme Guillemette Leneveu, directrice générale de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), M. François Édouard, administrateur et Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires

Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la Défense et de la Sécurité nationale, sur l'actualisation de l'analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008