• 23 juillet 2001

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  Question écrite n° 64423 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 16 juillet 2001

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  Question écrite n° 64105 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : environnement

  Titre : parcs naturels

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63385 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63327 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 8 octobre 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63326 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63325 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63088 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 2 juillet 2001

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  Question écrite n° 63087 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62966 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : équipement et transports : services extérieurs

  Réponse publiée le 25 mars 2002
• 25 juin 2001

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  Question écrite n° 62852 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse