M. Pierre Ribeaud

Socialiste, écologiste et républicain

Isère (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er mars 2016

Question écrite n° 93577 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 16 août 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93149 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : assurances

Titre : assurance véhicules terrestres à moteur

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 janvier 2016

Question écrite n° 92656 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : logement

Titre : réglementation

Réponse publiée le 20 septembre 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90775 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 14 juin 2016
3 novembre 2015

Question écrite n° 90698 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 6 décembre 2016
13 octobre 2015

Question écrite n° 90093 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 1er décembre 2015
8 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3190 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : santé

Titre : recherche

Question posée en séance
29 septembre 2015

Question écrite n° 89207 de M. Pierre Ribeaud

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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