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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Financement des dépenses de défense
- Finances des collectivités territoriales
- Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
- Financement de la défense française et européenne
- Situation en Syrie
- Plan d’adaptation au changement climatique
- Construction de places de prisons
- Situation militaire en Ukraine
- Contrôles policiers
- Modèle social français
- Situation des Alaouites et des chrétiens en Syrie
- Relations entre la France et l’Algérie
- Plan d’adaptation au changement climatique
- Protection des libertés académiques
- Situation en Syrie
- Hébergement d’urgence
- Flux migratoires
- 2. Maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales
- 3. Publicisation des doléances du grand débat national
- Discussion générale
- Mme Marie Pochon
- M. Jimmy Pahun
- M. Thierry Benoit
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Nicolas Sansu
- M. Éric Michoux
- Mme Edwige Diaz
- M. Christophe Marion
- M. Arnaud Le Gall
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. Fabrice Brun
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Patrick Mignola, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Vote sur la proposition de résolution
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- 4. Lutte contre la disparition des terres agricoles et régulation des prix du foncier agricole
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Jean-Louis Debré
- 2. Questions au gouvernement
- Sécurité européenne
- Situation à La Réunion
- Guerre en Ukraine
- A69
- Attentat de Mulhouse
- A69
- Situation à La Réunion
- Arrestation de Mohamed Amra et conditions de détention des condamnés pour narcotrafic
- Situation internationale
- Journée mondiale de lutte contre l’obésité
- Accord franco-algérien
- Industrie automobile
- Lutte contre les discriminations femmes-hommes
- Allocation chômage des travailleurs indépendants
- Situation des agriculteurs
- A69
- A69
- 3. Perte de souveraineté industrielle et atteinte aux industries stratégiques
- M. Matthias Tavel, rapporteur
- M. Karim Benbrahim, rapporteur
- M. Henri Alfandari, rapporteur
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- M. Julien Gokel (SOC)
- M. Vincent Rolland (DR)
- M. Charles Fournier (EcoS)
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Alexandre Loubet (RN)
- M. Charles Rodwell (EPR)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Alexandre (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Océane Godard (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. François Ruffin (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Xavier Roseren (HOR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Gérault Verny (UDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Anthony Boulogne (RN)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Olga Givernet (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- M. Marc Ferracci, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Garance
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du gouvernement sur la situation en Ukraine et la sécurité en Europe, suivie d’un débat
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- M. Éric Ciotti (UDR)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Gabriel Attal (EPR)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NFP)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Michel Herbillon (DR)
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Paul Christophe (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Louis Thiériot (DR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. François Bayrou, premier ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Eaux contaminées
- Europe de la défense
- Airbags Takata
- Gel de la part collective du pass culture
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Défense européenne
- Fermeture du site Marck & Balsan
- Diagnostic de performance énergétique
- Tarifs de l’électricité
- Devoir de vigilance des entreprises
- Allocation sociale unique et revalorisation du travail
- 2. Motion de censure
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Emmanuel Grégoire
- M. Philippe Juvin
- Mme Christine Arrighi
- M. Marc Fesneau
- M. Paul Christophe
- M. Charles de Courson
- M. Stéphane Peu
- M. Maxime Michelet
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Yoann Gillet
- M. Aurélien Pradié
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 1891
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendement no 1978
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendement no 3678
- Amendements nos 2908 et 3588
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 678 rectifié, 1786, 679 rectifié, 1794, 775 rectifié, 1459, 1837, 2611, 933, 854, 1879, 2307, 2311, 1545, 1547, 3122, 2625, 3591, 1987, 1175, 1143, 2883, 2053, 1747, 3164 et 734
- Après l’article 3
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance