M. Jean-Pierre Brard

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Saint-Denis (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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10 décembre 2001

Question écrite n° 70384 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Réponse publiée le 7 janvier 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70371 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 18 mars 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70194 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Question sans réponse
5 novembre 2001

Question écrite n° 68551 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : élections et référendums

Titre : listes électorales

Réponse publiée le 7 janvier 2002
5 novembre 2001

Question écrite n° 68548 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : sol

Réponse publiée le 7 janvier 2002
5 novembre 2001

Question écrite n° 68428 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : eau

Titre : qualité

Question sans réponse
18 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 2994 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Question posée en séance
24 septembre 2001

Question écrite n° 66219 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : assurances

Titre : catastrophes naturelles

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66212 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66114 de M. Jean-Pierre Brard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : installations classées

Question sans réponse

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M. Jean-Pierre Brard

Questions posées (archives)