M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 juin 2014

Question écrite n° 57433 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 23 décembre 2014
17 juin 2014

Question écrite n° 57272 de M. Philippe Briand

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 12 août 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56783 de M. Philippe Briand

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 juin 2014

Question écrite n° 56779 de M. Philippe Briand

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 2 septembre 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56756 de M. Philippe Briand

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 4 novembre 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56310 de M. Philippe Briand

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 28 octobre 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56271 de M. Philippe Briand

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 7 juin 2016
27 mai 2014

Question écrite n° 56169 de M. Philippe Briand

Rubrique : justice

Titre : aide aux victimes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 mai 2014

Question écrite n° 56168 de M. Philippe Briand

Rubrique : justice

Titre : aide aux victimes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 mai 2014

Question écrite n° 56167 de M. Philippe Briand

Rubrique : justice

Titre : aide aux victimes

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Philippe Briand

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