M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 janvier 2001

Question écrite n° 57076 de M. Philippe Briand

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Question sans réponse
22 janvier 2001

Question écrite n° 56960 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 19 février 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56628 de M. Philippe Briand

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
8 janvier 2001

Question écrite n° 56330 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 12 février 2001
8 janvier 2001

Question écrite n° 56295 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
18 décembre 2000

Question écrite n° 55340 de M. Philippe Briand

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 4 juin 2001
27 novembre 2000

Question écrite n° 54385 de M. Philippe Briand

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
27 novembre 2000

Question écrite n° 54384 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 5 février 2001
27 novembre 2000

Question écrite n° 54383 de M. Philippe Briand

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse
22 novembre 2000

Question au Gouvernement n° 2421 de M. Philippe Briand

Rubrique : Parlement

Titre : relations entre le Parlement et le Gouvernement

Question posée en séance

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)