• 27 décembre 2011

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  Question écrite n° 125496 de M. François Brottes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers de bloc opératoire

  Réponse publiée le 27 mars 2012
• 14 décembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3751 de M. François Brottes

  Rubrique : politique économique

  Titre : politique industrielle

  Question posée en séance
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124325 de M. François Brottes

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits sanguins labiles

  Réponse publiée le 21 février 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124259 de M. François Brottes

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 1er mai 2012
• 13 décembre 2011

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  Question écrite n° 124055 de M. François Brottes

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités de médecine

  Réponse publiée le 14 février 2012
• 6 décembre 2011

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  Question écrite n° 123787 de M. François Brottes

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3704 de M. François Brottes

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Question posée en séance
• 29 novembre 2011

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  Question écrite n° 123144 de M. François Brottes

  Rubrique : handicapés

  Titre : logement

  Réponse publiée le 17 avril 2012
• 24 novembre 2011

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  Question au Gouvernement n° 3682 de M. François Brottes

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Question posée en séance
• 22 novembre 2011

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  Question écrite n° 122932 de M. François Brottes

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question close sans réponse le 19 juin 2012