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Réponse publiée le 9 mars 2010
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Réponse publiée le 29 décembre 2009
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Réponse publiée le 21 septembre 2010
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27 octobre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : famille et solidarité : structures administrativesRéponse publiée le 5 janvier 2010
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13 octobre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et mer : structures administrativesRéponse publiée le 2 février 2010
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7 octobre 2009Rubrique : postesTitre : La PosteQuestion posée en séance
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29 septembre 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : contractuelsRéponse publiée le 23 mars 2010
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29 septembre 2009Rubrique : agricultureTitre : traitementsRéponse publiée le 17 novembre 2009
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15 septembre 2009Rubrique : professions socialesTitre : auxiliaires de puéricultureQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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15 septembre 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite mutualiste du combattantRéponse publiée le 29 décembre 2009