Mme Denise Cacheux

Socialiste

Nord (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 mars 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélue le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 9 mars 1993 (Démission)
  - 8^e législature : Réélue le 2 avril 1986 - Mandat du 15 mai 1987 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élue le 2 juillet 1981 - Mandat du 25 juillet 1981 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteure budgétaire pour avis
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 15 juin 1990 au 9 mars 1993
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 15 juin 1990 au 9 mars 1993
      - Du 15 décembre 1989 au 14 juin 1990
      - Du 23 juin 1988 au 13 décembre 1989
      - Du 28 mai 1987 au 9 septembre 1987
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 9 septembre 1987 au 14 mai 1988
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Secrétaire
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 29 avril 1992 au 9 mars 1993
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 29 avril 1992 au 9 mars 1993
      - Du 10 avril 1992 au 28 avril 1992
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
      - Du 4 octobre 1990 au 23 janvier 1992
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur les moyens de lutter contre les tentatives de pénétration de la mafia en France
      - Du 4 novembre 1992 au 9 mars 1993
    - Commission de contrôle de la gestion du Fonds d'action sociale
      - Du 7 juin 1990 au 20 novembre 1990
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 10 juin 1992 au 9 mars 1993
    - Commission d'enquête sur les moyens de lutter contre les tentatives de pénétration de la mafia en France
      - Du 4 novembre 1992 au 9 mars 1993
    - Commission de contrôle de la gestion du Fonds d'action sociale
      - Du 7 juin 1990 au 20 novembre 1990
      - Du 1er juin 1990 au 6 juin 1990
- Missions d'information
  - Vice-présidente
    - Mission d'information commune aux commissions des affaires culturelles et des lois sur la bioéthique
      - Du 14 novembre 1990 au 9 mars 1993
  - Membre
    - Mission d'information sur l'intégration des immigrés
      - Du 20 décembre 1989 au 11 mai 1990
    - Mission d'information commune aux commissions des affaires culturelles et des lois sur la bioéthique
      - Du 24 octobre 1990 au 9 mars 1993
- Délégations et Office
  - Présidente
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 30 novembre 1988 au 9 mars 1993
  - Membre
    - Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
      - Du 30 novembre 1988 au 9 mars 1993
      - Du 12 octobre 1988 au 30 novembre 1988
- Groupes d'études
  - Présidente
    - Groupe d'études sur les droits des enfants et l'enfance délinquante
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
  - Vice-Présidente
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur l'éthique
      - Du 18 octobre 1988 au 9 mars 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur le consumérisme
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les droits des enfants et l'enfance délinquante
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre le tabagisme
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les français de l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur l'éthique
      - Du 18 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur la construction Aéronautique et les transports aériens
      - Du 11 avril 1989 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Présidente
    - France République de Namibie
      - Du 23 novembre 1988 au 9 mars 1993
  - Vice-Présidente
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 9 mars 1993
  - Membre
    - France fédération de Russie
      - Du 19 octobre 1988 au 9 mars 1993
    - France République populaire d'Angola
      - Du 30 novembre 1988 au 9 mars 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 7 novembre 1988 au 9 mars 1993
    - France République d'Ukraine
      - Du 28 septembre 1992 au 9 mars 1993
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 7 novembre 1988 au 9 mars 1993
    - France République du Burundi
      - Du 8 novembre 1988 au 9 mars 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 28 septembre 1992 au 9 mars 1993
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 9 mars 1993
    - France République Rwandaise
      - Du 21 novembre 1988 au 9 mars 1993
    - France République populaire de Chine
      - Du 14 décembre 1988 au 9 mars 1993
    - France République de Namibie
      - Du 23 novembre 1988 au 9 mars 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléante
    - Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
      - Du 17 avril 1992 au 9 mars 1993
      - Du 2 décembre 1988 au 16 avril 1992

Mme Denise Cacheux

Fonctions (archives)