M. Jérôme Cahuzac

Lot-et-Garonne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 avril 2013 (14^e législature)

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1er décembre 2009

Question écrite n° 65127 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63996 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 9 mars 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63988 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 9 février 2010
24 novembre 2009

Question écrite n° 63980 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : conjoints survivants

Réponse publiée le 30 mars 2010
22 septembre 2009

Question écrite n° 59100 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : retraites : régime général

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 8 décembre 2009
22 septembre 2009

Question écrite n° 59045 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 23 mars 2010
1er juillet 2009

Question au Gouvernement n° 1473 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
18 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1422 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Question posée en séance
16 juin 2009

Question écrite n° 52152 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 28 juillet 2009
26 mai 2009

Question écrite n° 50168 de M. Jérôme Cahuzac

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 29 septembre 2009

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M. Jérôme Cahuzac

Questions posées (archives)