M. Alain Calmat

Socialiste

Seine-Saint-Denis (12^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Élu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 7 mai 1992 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 4 mai 1992
      - Du 28 juin 1988 au 6 juillet 1988
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 7 juillet 1988 au 4 mai 1992
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 7 mai 1992 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 4 mai 1992
      - Du 28 juin 1988 au 6 juillet 1988
      - Du 23 juin 1988 au 27 juin 1988
      - Du 3 avril 1987 au 14 mai 1988
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 5 mai 1992 au 6 mai 1992
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 4 avril 1986 au 3 avril 1987
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Vice-Président
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 29 avril 1992 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 28 juin 2001 au 18 juin 2002
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 29 avril 1992 au 1er avril 1993
      - Du 10 avril 1992 au 28 avril 1992
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)
      - Du 24 novembre 1992 au 30 novembre 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
      - Du 5 novembre 1999 au 5 avril 2000
    - Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
      - Du 30 juin 1992 au 1er avril 1993
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
      - Du 29 mars 2000 au 27 juin 2001
    - Mission d'information commune aux commissions des affaires culturelles et des lois sur la bioéthique
      - Du 24 octobre 1990 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur les applications des biotechnologies en génétique et problèmes éthiques
      - Du 6 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le développement local et golf
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Australie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France principauté de Monaco
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Japon
      - Du 29 juillet 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France Israël
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Arménie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 4 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France Allemagne
      - Du 7 novembre 2000 au 18 juin 2002
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 7 novembre 2000 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 7 novembre 2000 au 18 juin 2002
    - France royaume d'Espagne
      - Du 7 novembre 2000 au 18 juin 2002
    - France République portugaise
      - Du 7 novembre 2000 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France principauté de Monaco
      - Du 20 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Japon
      - Du 3 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 29 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République de l'Inde
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République démocratique de Somalie
      - Du 26 novembre 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
      - Du 9 juillet 1992 au 1er avril 1993
    - Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis
      - Du 20 février 1989 au 1er avril 1993

M. Alain Calmat

Fonctions (archives)